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Cette catégorie de contrats assurances renferme une diversité de type d’assurances juxtaposée à ceux faisant partie de la catégorie d’ assurance terrestre. Il suffit de prendre comme exemple : Contrat assurance maritime, assurance aérienne, assurance fluviale et la réassurance.

Assurance Maritime

A présent, rien ne peut naviguer sans contrat assurance que ce soit pour les navires de plaisance, pour les pétroliers, pour les cargos et autres …. L’assurance maritime a une place crucial dans le commerce national et international.

Assurances Corps

L’ assurance corps tout d’abord, a pour objet de garantir la responsabilité des propriétaires des navires et celle des transporteurs maritimes et fluviaux. En suite, elle permet de compenser les assurés devant toutes pertes matérielles causés par les navires.

Assurance C. de Commerce

Une assurance maritime sur corps des navires a pour but d’assurer les pertes et les dommages affectant les navires assurés. La forme la plus répondue est l’assurance  » tous risque  » du fait qu’elle englobe tous les risques de dommages et dégâts touchant les navires et dû par tout aléas de mer, événements ou accidents.

Excepté, les sinistres expressément énuméré dans les dispositions du présent contrat assurance. Tous les circonstances entraînant des dégâts et pertes aux navires sont couverts de plein droit.

Toutefois, l’assurance  » F.A.P. Sauf  » garantit les pertes et dommages matériels causés par des événements limitativement énumérés dans le fond du contrat.

A. C. de pêche

La loi en vigueur a prévu pour la catégorie des armateurs de pêche  » l’assurance Corps de pêche  » comme garantie. cette garantie sert de les assurer contre les pertes, les dommages et les dépenses dus aux accidents et fortunes de mer. En plus, cette police d’assurance peut aussi inclure le matériels et l’armement spécial de pêche.

A. Corps de Plaisance

Pour cette catégorie, les contrats d’assurance mis à la disposition sont généralement des polices multirisques incluant au minimum:

  • Une assurance dommages souvent tous risques.
  • une garantie responsabilité civile.
  • une protection marine individuelle pour les personnes au bord du navire.

Outre, les assureurs proposent à cette catégorie un paquet contenant une panoplie de prestations tel que la couverture des frais d’assistance, une garantie défenses et recours, etc ….

Assurances Facultés

Le contrat d’assurance faculté assure la protection des marchandises véhiculées par voie maritime et aussi dans les trajets complémentaires par la voie aérienne, fluviale, ferrée et terrestre.

Cette assurance offre aux intervenant dans le domaine du commerce international le choix entre une diversité de police et de garantie.

Police de Navigation Intérieure

En premier lieu, L’assurance de navigation intérieure couvre la responsabilité civile du transporteur à l’intérieure de la République de France par voie terrestre. Elle assure la responsabilité vis-à-vis des marchandises transportées et confiées au transporteur.

En deuxième lieu. Elle est également destinée a servir toute personne morale ou physique désirant protéger pour son compte, les marchandises circulant à l’intérieur du pays.

On constate deux types :

  • Le contrat annuel: En fonction du capital assuré, une cotisation annuelle est fixée dès la souscription.
  • Le contrat au voyage: Concerne les expéditions fortuites.

Ces contrats assurent les marchandises transportées contre les dommages leur affectant suite à des accidents du transporteur  » incendie, renversement, glissade, explosion, … « .

En fin, les assureurs peuvent élargir leur paquet de prestation selon la volonté de leurs assurés.

 Contrat Assurance Aérienne

Ce contrat assurance couvre en général un ensemble de risques éventuels dans les lignes de commerce national, appelés   « combined Single Limit  » par les anglo-saxons. Généralement ces risques sont liés à :

  • L’ aéronef, avion ou l’appareil de navigation.
  • La responsabilité civile Bagage et Fret.
  • Une responsabilité civile des passagers.
  • Enfin, la responsabilité civile vis-à-vis des tiers en cas de chute ou de crash d’avion.

Cette assurance est soignée au haut niveau par les grandes assurances internationales vu les sommes importantes mises en jeu. Elle est garantie par un placement auprès du marché mondial par voie de la réassurance.

Réassurance

Utilisée exclusivement à l’échelle international voir même mondial. La réassurance consiste en un partage de risques entre deux ou plusieurs parties souvent de nationalité différentes. .

En revanche, aucune loi ou réglementation précise ne régit le contrat de la réassurance. En outre, il s’agit de convention entre partenaires dotés d’expérience rendant inutile une telle règle de droit.

Toutefois, il se peut par le jeu de rétrocession, un assureur direct reprenne en charge une fraction minime de risques réassurés antérieurement.

Plus d’information sur l’assurance maritime sur le site du gouvernement de France

>> modeles-contrat.fr

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