Sélectionner une page

Les Contrats Assurances

Les contrats assurances sont des conventions par lesquelles l’assureur,garantit à une autre partie l’assuré, en contre partie du versement d’une cotisation ou d’une prime, le paiement d’une somme ou rente en cas de survenance d’un sinistre ou la réalisation d’un risque déterminé.

On constate en plus des assurance terrestres aussi les assurances maritimes, aérienne et la réassurance.

Contrats Assurances Terrestre

L’assurance terrestre est apparue au cours du  » 17 me  » siècle sous forme  d’assurance incendie juste  après le sinistre de l’ incendie de Londres de 1966, mais sa véritable apparition remonte à 1984, l’époque où l’assurance dommage moderne a fait son émergence.

Les assurances terrestres comprennent les assurances de dommage  » assurance responsabilité civile  » et les assurances de personnes  » assurance vie, assurance maladie, assurance retraite  » et parfois les deux à la fois  » assurance auto, assurance moto, etc …  »

Contrats Assurances de Dommages

Toutes les types  assurance dommages se diffèrent des autres types d’assurance par leur caractère indemnitaire.

L’ Assurance de Choses

Elle couvre en générale les dommages provenant de la détérioration, de la destruction et du vol de la chose assurée qu’elle soit des biens immobiliers, biens mobiliers, marchandises ou autres biens.

Première catégorie :
  • Assurances ménage :

L’assurance ménage assure tous les dommages touchant les objets présents dans l’habitation autre que les installations immobilières et les parties intégrantes de la maison. Il s’agit d’un contrat qui couvre les risque d’incendies, des dégâts d’eau, du vol et aussi du bris de glaces.

  • Assurance vol :

l’assurance vol couvre les différents dommages dû au vol par effraction, au détroussement dans le cadre d’une assurance de commerce, en plus des deux cas sus-mentionnés, s’ajoute aussi le vol simple en cas d’une assurance ménage.

  • Assurance immobilière :

L’assurance immobilier protège contre les risques dû aux événements de la nature, à l’eau, au bris de glace et aux incendies causés aux bâtiments et à ses éléments intégrants.

L’assurance immobilière couvre aussi les installations et équipements de bain, les armoires murales ou fixés sur le mur.

  • Assurances des objets de valeur :

L’assurance des objets de valeur assure contre les dommages portés aux fortunes, aux bijoux, aux tableaux artistiques et aux autres objets de valeur dus soit au vol, au détroussement, à l’incendie, à l’eau, à leurs pertes, à leurs détériorations ainsi qu’à leurs destruction.

  • Assurance brise de glace :

Elle concerne les dommages affectant soit les vitrages précisés et mentionnés dans le contenu du contrat, soit tous les vitres qui composent l’immeuble qui sont couvertes par le contrat assurance pris de glace.

Deuxième catégorie :
  • Assurance incendie :

Elle couvre tous les dommages causés par une incendie provoquée soit par explosion, feu, foudre, catastrophes naturelles, chute d’aéronefs ou partie d’elle. Le contrat doit mentionné avec précision tous les risques couverts et ceux qui ne le sont pas.

  • Assurance dommage naturel :

Elle protège contre tous les risque de dommages provoqués par les forces de la nature tel que ; les inondations, tempêtes, neige, grêle, glissement de terrain, éboulements de roches et chutes de pierres.

  • L’Assurance grêle :

L’assurance grêle couvre en premier lieu les diminutions des cultes dues à la grêle. En plus, elle couvre les dommages dus aux forces naturelles, les frais de reconstitution des terrains dégradés par la grêle.

  • Assurance dégâts des eaux :

Elle protège les choses assurés contre les risques dû par la pénétration des eaux de ruissellement et les eaux pluviales. En outre, Elle assure les dégâts causés par l’écoulement des conduites d’eaux, fonte de neiges, refoulement des eaux usées et eaux souterraines etc ….

L’ Assurance de la Responsabilité

L’assurance responsabilité civile  » Exploitation  » a pour objet de vous assurer devant les dommages et intérêts de nature pécuniaire de la responsabilité civile imposé en vertu de la loi et la réglementation en vigueur.

Lors de l’exploitation de votre activité, les dégâts matériels, corporels et immatériels causés à autrui engage votre responsabilité.

Selon le code des assurances, l’assurance responsabilité civile couvre les entreprises de bâtiment, de génie civile ainsi que les entreprises commerciales, industrielles et de services.

Contrats Assurances de Personne

L’assurance de personne est souscrite au non du preneur assurance et ne peut être conclu pour ordre ni au porteur.

Assurance Vie :

Les prestations rendues suite d’une assurance vie bénéficient actuellement  d’une exonération fiscale totale mais sous certaines conditions. On constate deux grandes catégories assurance vie dont les caractéristiques et le mode de fonctionnement sont différents :

  • les produits classiques assurance vie : C’est ce que les professionnels en assurance nomment  » la grande branche « . Ils correspondent à tout ce qui est assurer en cas de décès ou durant la vie de l’assuré.
  • Les produits de capitalisation : Appelés aussi  » produits d’épargne « , cherche à constituer une épargne à travers des annuités régulières.

L’ Assurance Individuelle:

Les contrats assurance individuelle constituent une catégorie regroupant les contrats assurant contre les risques encourus par une personne. Ces risque est souvent sous forme d’accident corporel, de maladie, de maternité, etc….

Toutefois les contributions versées dans le cadre d’un contrat assurance individuelle n’ ont en aucun cas un caractère indemnitaire.

Pour savoir plus sure les modeles de contrat d’assurance n’oublez pas de visitez notre section de modèles

Articles en relation

information sur assurance vie

Assurance vie meilleur placement pour tous

L'assurance vie correspond à une stratégie d'investissement à moyen ou ...
Lire La Suite…
Loi Carrez vente maison surface et hauteur - modeles-contrat.fr

Loi Carrez vente maison surface et hauteur

À l'instar des différentes dispositions réglementaires qui cherchent à organiser ...
Lire La Suite…

En continuant à utiliser le site, vous acceptez l’utilisation des cookies. Plus d’informations

Les paramètres des cookies sur ce site sont définis sur « accepter les cookies » pour vous offrir la meilleure expérience de navigation possible. Si vous continuez à utiliser ce site sans changer vos paramètres de cookies ou si vous cliquez sur "Accepter" ci-dessous, vous consentez à cela.

Fermer